| Req ID | Category | Intent | Legal Status | Name | Subdomain(s) | Context | Conditions | Confidence |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #Q001 | administrative | operational | mandatory | Plan de lutte contre l’érosion et la sédimentation | aquatic life | Un plan de lutte contre l’érosion et la sédimentation doit être préparé et mis en œuvre pour le site afin de réduire le risque de sédimentation du plan d’eau à toutes les étapes du projet. | À toutes les étapes du projet d'aménagement | high |
| #Q002 | operational | operational | mandatory | Entretien des structures de contrôle des sédiments | aquatic life | Les sédiments accumulés doivent être enlevés régulièrement de la clôture anti‑érosion ou du barrage filtrant en tissu et éliminés de manière à empêcher toute entrée subséquente dans les cours d’eau | high | |
| #Q003 | operational | operational | mandatory | Démantèlement des bassins de décantation | aquatic life | Les bassins de décantation doivent être remplis et stabilisés lorsqu’ils ne sont plus nécessaires. Les revêtements imperméables, comme le plastique, doivent être retirés et éliminés correctement. | Lorsqu’ils ne sont plus nécessaires | high |
| #Q004 | prohibition | operational | mandatory | Interdiction de déversement direct des fossés | aquatic life | Les fossés doivent être stabilisés et ne doivent pas se déverser directement dans un cours d’eau. Les fossés doivent s’écouler dans des zones végétalisées situées en amont des cours d’eau afin de permettre le piégeage des sédiments avant l’entrée des eaux de ruissellement dans le cours d’eau | high | |
| #Q005 | prohibition | operational | mandatory | Impact de la stabilisation sur la largeur du cours d'eau | aquatic life | La stabilisation des berges ne doit pas entraîner une diminution de la largeur transversale des cours d’eau. | Lors de travaux de stabilisation des berges | high |
| #Q006 | prohibition | operational | mandatory | Manipulation de matériaux lors de passages à gué | aquatic life | Ne pas manipuler de matériau dans la partie mouillée du cours d’eau en traversant à gué. | Lors du passage à gué | high |
| #Q007 | operational | operational | mandatory | Matériaux pour passages hivernaux | aquatic life | Utiliser seulement de l’eau, de la glace ou de la neige propre pour construire un passage hivernal. | Construction de ponts de glace ou de remblais de neige | high |
| #Q008 | prohibition | operational | mandatory | Origine des matériaux de ballast pour caissons | aquatic life | Les matériaux ne doivent jamais être enlevés directement d’un cours d’eau, d’un rivage ou d’une zone riveraine pour servir de ballast. | Lors de l'utilisation d'encaissement en bois | high |
| #Q009 | operational | operational | mandatory | Maintien du passage des poissons en milieu sec | aquatic life | Le passage des poissons doit être maintenu pendant toute la durée des ouvrages dans les cours d’eau. | Ouvrages exécutés en milieu sec dans les cours d'eau | high |
| #Q010 | corrective_action | operational | mandatory | Relocalisation des poissons piégés | aquatic life | Tout poisson piégé dans la zone de travail sèche doit être retiré et déplacé dans une zone appropriée du cours d’eau. | Lorsqu'un poisson est piégé dans une zone de travail asséchée | high |
| #Q011 | operational | operational | mandatory | Nettoyage et entretien de l'équipement lourd | aquatic life | L’équipement doit être nettoyé à la vapeur avant d’être utilisé dans les cours d’eau. L’équipement ne doit pas être entretenu ou lavé dans les zones adjacentes aux cours d’eau. | Lorsqu'il est nécessaire d'avoir de l'équipement lourd dans les cours d'eau | high |
| #Q012 | design | operational | mandatory | Prévention de l'entraînement et de la collision des poissons | aquatic life | Le prélèvement d’eau doit être planifié en tenant compte du maintien des débits en aval, et les prises d’eau doivent être équipées de grillages à poissons (grillages, filets ou mailles) conçus et installés de manière à prévenir les pertes potentielles de poissons dues à l’entraînement ou à la collision. | Prises d'eau et prélèvement d'eau | high |
| #Q013 | prohibition | operational | mandatory | Interdiction des explosifs à base de nitrate d'ammonium | aquatic life | Les explosifs à base de nitrate d’ammonium (c.-à-d. les mélanges nitrate-fuel, ou explosifs AN-FO) ne doivent pas être utilisés dans l’eau ou à proximité en raison de la production de sous-produits toxiques (ammoniac). | Activités de dynamitage dans l'eau ou à proximité | high |
| #Q014 | operational | operational | mandatory | Confinement des sédiments lors du dragage | aquatic life | Isoler la zone de travail à l’aide d’une barrière orientée verticalement par rapport à la surface de l’eau jusqu’au substrat afin de contenir les sédiments en suspension dans la zone de travail immédiate. | Lors d'activités de dragage dans les eaux douces stagnantes | high |
| #Q015 | administrative | reporting | mandatory | Responsabilité de conformité du promoteur | other | il incombe au promoteur de se conformer aux lois et règlements applicables et de garantir que les exigences des autorités fédérales, provinciales et municipales sont respectées. | high | |
| #Q016 | operational | operational | mandatory | Disponibilité des trousses d’urgence | aquatic life | Il faut garder sur le chantier des trousses d’urgence en cas de fuites de fluides ou d’écoulements provenant de la machinerie. | high | |
| #Q017 | operational | operational | mandatory | Séquence d'installation des ouvrages de franchissement | aquatic life | Les ouvrages de franchissement de cours d’eau doivent être installés avant les autres activités de construction routière. | high | |
| #Q018 | design | operational | mandatory | Profondeur minimale d'eau dans les ponceaux | aquatic life | La profondeur minimale de l’eau doit être de 200 millimètres sur toute la longueur du ponceau. | Afin de permettre le passage des poissons | high |
| #Q019 | operational | operational | mandatory | Séparation et drainage des piles d'entreposage | aquatic life | Toutes les piles de matériaux doivent être facilement accessibles, situées sur un sol bien drainé et séparées des cours d’eau par une distance minimale de 50 m. | high | |
| #Q020 | design | operational | mandatory | Maintien des zones tampons riveraines | aquatic life | Des zones tampons doivent être maintenues le long des cours d’eau pour protéger contre l’érosion | high | |
| #Q021 | reporting | reporting | mandatory | Signalement des déversements | aquatic life | Les déversements de produits chimiques ou d’hydrocarbures de plus de 70 litres doivent être signalés. | Déversement accidentel de plus de 70 litres | high |
| #Q022 | operational | operational | mandatory | Grillage des prises d'eau douce | aquatic life | L’installation et l’entretien d’un grillage à poissons à l’entrée des prises d’eau douce sont la responsabilité du promoteur. | high | |
| #Q023 | design | health | mandatory | Zones tampons pour produits pétroliers | drinking water | Zones tampons minimales pour les produits pétroliers : Ravitaillement en carburant 150 m ; Entreposage dans des réservoirs 500 m. | Dans les zones protégées d’approvisionnement public en eau (PPWSA) | high |
| #Q024 | design | health | mandatory | Évaluation de la bioaccumulation du mercure | aquatic life | Le taux de lessivage rapide prévu du bassin d’amont ou du réservoir proposé doit être déterminé pour tenir compte de la bioaccumulation du mercure chez les poissons résidents. | Aménagements hydroélectriques | high |
| #Q025 | reporting | reporting | mandatory | Responsabilité de signalement des incidents | aquatic life | Le numéro de la ligne de signalement 24 heures sur 24 des urgences environnementales (709-772-2083 ou 1-800-563-9089) doit être utilisé pour signaler un incident provenant d’un navire ou d’une autre source maritime ; pour signaler un incident provenant d’un lieu terrestre, des eaux intérieures ou d’une autre source terrestre ; ou pour signaler une urgence mettant en cause un animal marin. | high | |
| #Q026 | reporting | reporting | mandatory | Soumission du formulaire de déclaration MPO | aquatic life | Un formulaire de déclaration doit être soumis au bureau du MPO de votre région avant le début de vos ouvrages, entreprises et activités. | S'applique aux ouvrages de franchissement temporaires, batardeaux et canaux de dérivation | high |
| #Q027 | prohibition | operational | mandatory | Contact du béton frais avec le plan d'eau | aquatic life | Le béton frais ou non durci ne doit pas entrer en contact avec le plan d’eau; par conséquent, l’équipement et les outils utilisés ne doivent pas être lavés dans un plan d’eau ou un cours d’eau. | Lors de l'entretien et de la réparation des ponceaux ou culées de pont | high |
| #Q028 | prohibition | operational | mandatory | Interdiction d'usage du tissu filtrant dans les cours d'eau | aquatic life | Les structures en tissu filtrant ne doivent pas être utilisées dans les cours d’eau naturels et ont une efficacité minimale lorsqu’elles sont placées dans des endroits à débit continu ou à des vitesses d’eau modérées à élevées. | high | |
| #Q029 | operational | operational | mandatory | Retrait des ponts temporaires | aquatic life | Retirer le pont avant la crue printanière, à moins que l’ouvrage de franchissement n’ait été construit au-dessus du niveau annuel de crue du printemps. | Ponts à portée libre temporaires | high |
| #Q030 | operational | operational | mandatory | Retrait des matériaux non biodégradables | aquatic life | L’enlèvement des matériaux de contrôle de l’érosion et de la sédimentation non biodégradables lorsque le site est stabilisé. | Lorsque le site est stabilisé | high |
| #Q031 | operational | operational | mandatory | Travaux à sec pour franchissements souterrains | aquatic life | Les ouvrages de franchissement souterrains dans le cours d’eau doivent être effectués à sec. | high | |
| #Q032 | corrective_action | operational | mandatory | Remplacement des sacs de sable | aquatic life | Les sacs de sable endommagés pendant les travaux doivent être remplacés. | Lors de l'utilisation de batardeaux | high |
| #Q033 | prohibition | operational | mandatory | Préparation des zones inondables pour hydroélectricité | aquatic life | Les arbres doivent être coupés à environ 10 cm au-dessus du sol et retirés de la zone à inonder. On ne doit pas procéder à l’essouchement. | Aménagements hydroélectriques | high |
| #Q034 | operational | treatment | mandatory | Installation préalable des bassins de décantation | aquatic life | Des bassins de décantation doivent être installés dans la zone d’aménagement avant toute excavation ou autre activité liée à la construction. | Avant toute excavation ou activité de construction | high |
| #Q035 | operational | operational | mandatory | Délai d'ensemencement hydraulique | aquatic life | L’ensemencement hydraulique doit être effectué le plus tôt possible une fois la préparation de la surface terminée. | Une fois la préparation de la surface terminée | high |
| #Q036 | operational | operational | mandatory | Hauteur maximale des piles de stockage organique | aquatic life | La terre végétale et les matières organiques doivent être entreposées dans des piles stables de faible hauteur (p. ex. de 1 à 2 m) afin de réduire les effets du compactage. | high | |
| #Q037 | operational | operational | mandatory | Séquence de raccordement du canal de dérivation | aquatic life | Ne pas diriger le cours d’eau vers les canaux de dérivation avant la fin de la construction. | Pendant la phase de construction du canal de dérivation | high |
| #Q038 | operational | operational | mandatory | Installation préventive de bûches de boue | aquatic life | il faut installer des « bûches de boue » sur les sentiers avant que les ornières ne se forment. | Sentiers de porteurs | high |
| #Q039 | design | operational | mandatory | Chevauchement du tissu filtrant | aquatic life | Les sections adjacentes du tissu filtrant doivent être suffisamment chevauchées (p. ex. au moins 150 mm) pour empêcher le mouvement des particules fines autour ou à travers la zone des joints. | Lors de l'installation de clôtures en tissu filtrant | high |
| #Q040 | design | operational | mandatory | Conception des bermes filtrantes | aquatic life | Le centre de la berme filtrante doit être plus bas que les côtés pour permettre le déplacement de l’eau accumulée au-dessus du barrage, tandis que les sédiments décantés sont retenus par les côtés et la partie inférieure du barrage | Construction de bermes filtrantes | high |
| #Q041 | design | operational | mandatory | Gestion des eaux pluviales des ponts temporaires | aquatic life | Il faut concevoir le pont de manière à ce que le ruissellement des eaux pluviales provenant du tablier du pont, des versants latéraux et des approches soit dirigé vers un bassin de rétention ou une zone végétalisée pour empêcher les sédiments et d’autres substances nocives d’entrer dans le cours d’eau. | Ponts à portée libre temporaires | high |
| #Q042 | design | operational | mandatory | Fondation des ponceaux | aquatic life | Le ponceau doit être posé sur un sol ferme et être enfoncé à la profondeur appropriée. | Installation d'un ponceau | high |
| #Q043 | design | operational | mandatory | Dépassement du ponceau par rapport au remblai | aquatic life | Un ponceau doit s’étendre au-delà des extrémités en amont et en aval du remblai (p. ex. un minimum de 300 mm). | Installation d'un ponceau | high |
| #Q044 | operational | operational | mandatory | Débits minimaux en aval lors de projets hydroélectriques | aquatic life | Un entretien et des débits minimaux doivent être assurés en aval pendant la construction du barrage et le remplissage du réservoir en fonction de la sensibilité de l’habitat du poisson en aval. | Aménagements hydroélectriques | high |
| Req ID | Category | Intent | Legal Status | Name | Subdomain(s) | Limit Type | Limit Value | Context | Conditions | Confidence |
|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|---|
| #P001 | design | operational | guidance | Profondeur d'enfouissement du barrage filtrant | aquatic life, other | requirement | >= 100 mm | Le barrage filtrant doit être bien enfoncé dans le fond et les côtés du fossé | Dans le cas des fossés | high |
| #P002 | design | operational | guidance | Chevauchement des sections de tissu filtrant | aquatic life, other | requirement | >= 150 mm | Les sections adjacentes du tissu filtrant doivent être suffisamment chevauchées pour empêcher le mouvement des particules fines | Utilisation de barrage filtrant en tissu | high |
| #P003 | design | operational | guidance | Hauteur maximale des berges pour l'utilisation d'enrochement | aquatic life | requirement | <= 3 m | L’enrochement ne doit pas être utilisé pour les berges de plus de 3 m de hauteur | Stabilisation des berges par enrochement | high |
| #P004 | design | operational | guidance | Pente maximale pour l'utilisation d'enrochement | aquatic life | requirement | <= 2:1 ratio | L’enrochement ne doit pas être utilisé pour les berges de plus de 3 m de hauteur et une pente de plus de 2:1 | Stabilisation des berges par enrochement | high |
| #P005 | design | operational | guidance | Largeur maximale du chenal pour ouvrages de franchissement temporaires | aquatic life | requirement | <= 5 m | Les ponts à portée libre temporaires et les passages à gué doivent être limités aux endroits où la largeur du chenal au franchissement ne dépasse pas cinq mètres | Ouvrages de franchissement temporaires | high |
| #P006 | operational | operational | guidance | Seuil maximal de prélèvement d'eau sous la glace | aquatic life | requirement | <= 10 % | Ne pas dépasser le seuil de 10 % du débit instantané en prélevant de l’eau, afin de maintenir l’habitat du poisson et le débit sous la glace existants | Passages hivernaux (ponts de glace) | high |
| #P007 | design | operational | guidance | Diamètre minimal des ponceaux à tuyau rond | aquatic life | requirement | >= 1000 mm | Afin de permettre le passage des poissons, les ponceaux à tuyau rond doivent avoir un diamètre minimal de 1 000 mm | Installation d’un ponceau pour passage de poissons | high |
| #P008 | design | operational | guidance | Profondeur minimale de l'eau dans le ponceau | aquatic life | requirement | >= 200 mm | La profondeur minimale de l’eau doit être de 200 millimètres sur toute la longueur du ponceau | Passage des poissons à l'intérieur d'un ponceau | high |
| #P009 | operational | operational | guidance | Distance minimale d'entreposage de matériaux par rapport aux cours d'eau | aquatic life | requirement | >= 50 m | Toutes les piles de matériaux doivent être facilement accessibles, situées sur un sol bien drainé et séparées des cours d’eau par une distance minimale de 50 m | Entreposage de matériaux excavés sur chantier | high |
| #P010 | operational | operational | guidance | Espace de travail autour des piles de matériaux | other | requirement | >= 5 m | Un espace de travail d’au moins 5 m autour des piles est recommandé. | Entreposage de matériaux | medium |
| #P011 | operational | operational | guidance | Zone sans essouchement aux franchissements de cours d'eau | aquatic life | requirement | 30 m | Pour les ouvrages de franchissement de cours d’eau, il faut maintenir une zone sans essouchement de 30 m aux abords de l’ouvrage. | Défrichage et essouchement de l’emprise | high |
| #P012 | operational | operational | guidance | Intervalle minimal entre les charges explosives | aquatic life | requirement | >= 25 millisecondes | subdiviser chaque charge en une série de charges plus petites superposées dans les trous de mine, chacune étant mise à feu à un intervalle minimal de 25 millisecondes | Dynamitage et explosifs à proximité de l'eau | high |
| #P013 | design | operational | guidance | Enrochement - Taille des pierres (V < 3.0 m/s) | aquatic life | requirement | 200 - 460 mm | Tailles des pierres d’enrochement pour diverses vitesses de débit des cours d’eau | Débit du cours d’eau < 3,0 m/s | high |
| #P014 | design | operational | guidance | Enrochement - Taille des pierres (V 3.0 - 4.0 m/s) | aquatic life | requirement | 200 - 770 mm | Tailles des pierres d’enrochement pour diverses vitesses de débit des cours d’eau | Débit du cours d’eau entre 3,0 et 4,0 m/s | high |
| #P015 | design | operational | guidance | Enrochement - Taille des pierres (V 4.0 - 4.6 m/s) | aquatic life | requirement | 500 - 1220 mm | Tailles des pierres d’enrochement pour diverses vitesses de débit des cours d’eau | Débit du cours d’eau entre 4,0 et 4,60 m/s | high |
| #P016 | design | operational | guidance | Ponceaux - Enfoncement standard (< 2000 mm) | aquatic life | requirement | 300 mm | Les ponceaux d’un diamètre maximal de 2 000 mm doivent être enfoncés à une profondeur de 300 mm sous la hauteur du lit | Ponceaux à tuyau rond < 2000 mm | high |
| #P017 | design | operational | guidance | Ponceaux - Enfoncement proportionnel (>= 2000 mm) | aquatic life | requirement | >= 15 % | Les ponceaux d’un diamètre égal ou supérieur à 2 000 mm doivent être enfoncés à au moins 15 % du diamètre au-dessous de l’élévation du lit | Ponceaux à tuyau rond >= 2000 mm | high |
| #P018 | design | health | guidance | Zone tampon - Aménagement urbain | other | requirement | 15 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Aménagement urbain | high |
| #P019 | design | health | guidance | Zone tampon - Chalets récréatifs | recreational water | requirement | 30 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Aménagement de lots pour chalets récréatifs | high |
| #P020 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (0,5 kg) | aquatic life | requirement | 7 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 0,5 kg | high |
| #P021 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (0,5 kg) | aquatic life | requirement | 15 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 0,5 kg | high |
| #P022 | operational | operational | guidance | Débit maximal prise d'eau - Code de pratique | aquatic life | requirement | 150 L/s | projets pour lesquels le débit de prise d’eau peut atteindre 150 L/s se trouvent dans le Code de pratique | Prélèvements d’eau à petite échelle | high |
| #P023 | operational | reporting | mandatory | Signalement des déversements | other | requirement | > 70 litres | Les déversements de produits chimiques ou d’hydrocarbures de plus de 70 litres doivent être signalés. | Urgences environnementales | high |
| #P024 | design | health | guidance | Espacement minimum - Prise d'eau dans une rivière | drinking water | requirement | 150 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des zones protégées d’approvisionnement public en eau | Prise d’eau dans une rivière (1 km amont / 100 m aval) | high |
| #P025 | physical | health | guideline | Température de stress des salmonidés | aquatic life | requirement | > 22 °C | Les poissons peuvent montrer des signes de stress à des températures supérieures à 22 °C | Salmonidés en eau douce | high |
| #P026 | physical | health | guideline | Température de mortalité des salmonidés | aquatic life | requirement | 27 °C | Des mortalités ont été enregistrées à 27 °C | Salmonidés en eau douce | high |
| #P027 | design | operational | guidance | Extension du ponceau au-delà du remblai | aquatic life | requirement | >= 300 mm | Un ponceau doit s’étendre au-delà des extrémités en amont et en aval du remblai | Installation de ponceau | high |
| #P028 | design | operational | guidance | Décalage vertical ponceaux parallèles | aquatic life | requirement | 300 mm | Les autres ponceaux doivent être placés à 300 mm au-dessus du radier du ponceau de passage des poissons | Mise en place de ponceaux à tuyaux parallèles étagés | high |
| #P029 | design | operational | guidance | Profondeur minimale du bassin de sortie | aquatic life | requirement | >= 1 m | la profondeur du bassin est égale à 0,5 fois le diamètre du ponceau du passage des poissons, avec un minimum de 1 m | Dimensions recommandées pour le bassin de sortie de ponceau | high |
| #P030 | design | operational | guidance | Dénivellation maximale entre chicanes | aquatic life | requirement | <= 200 mm | Les dénivellations entre les chicanes adjacentes doivent être d’au plus 200 mm | Installation de chicanes/déversoirs dans un ponceau | high |
| #P031 | design | operational | guidance | Hauteur d'eau minimale au-dessus du seuil de chicane | aquatic life | requirement | >= 100 mm | W = hauteur d'eau minimale au-dessus du seuil, au moins 100 mm | Dimensions de la chicane de ponceau | high |
| #P032 | operational | operational | guidance | Temps de cure du béton frais | aquatic life | requirement | >= 48 heures | tout le béton frais doit être séché et durci correctement, ce qui peut prendre jusqu’à 48 heures | Installation de radiers en béton dans les ponceaux | high |
| #P033 | physical | health | guideline | Vitesse de l'eau critique pour truites juvéniles | aquatic life | requirement | >= 20 cm/s | Des vitesses de l’eau de 20 cm/s et plus peuvent commencer à nuire à la migration des truites juvéniles | Réparation de ponceau avec doublures | high |
| #P034 | design | health | mandatory | Zone tampon - Entreposage produits pétroliers (PPWSA) | drinking water | requirement | 500 m | Zones tampons minimales pour les produits pétroliers dans les PPWSA | Entreposage dans des réservoirs | high |
| #P035 | design | operational | guidance | Distance minimale carrières - cours d'eau | aquatic life | requirement | 100 m | Les activités de carrière de granulats doivent être limitées à une distance maximale de 100 m de tous les cours d’eau | Exploitation de carrières | high |
| #P036 | design | operational | guidance | Seuil de profondeur pour barrière flottante de dragage | aquatic life | requirement | > 1.5 m | Dans les eaux plus profondes, de plus de 1,5 m, une barrière flottante avec un rideau suspendu doit être installée | Activités de dragage | high |
| #P037 | design | operational | guidance | Rapport longueur/largeur du bassin de décantation | aquatic life | requirement | >= 4 ratio (L:W) | Les bassins de décantation doivent être construits de façon à ce que la longueur soit au moins quatre fois plus grande que la largeur. | Construction de bassin de décantation | high |
| #P038 | design | operational | guidance | Nombre minimal de bassins de décantation | aquatic life | requirement | >= 2 bassins | Les bassins de décantation sont plus efficaces lorsque plusieurs sont utilisés en série... Au moins 2 bassins doivent être installés. | Activités à long terme (plusieurs semaines) | high |
| #P039 | design | operational | guidance | Limite de drainage pour barrière en paille | aquatic life | requirement | < 1 ha | Ces barrières sont des mesures à court terme et ne sont efficaces que pour le traitement des eaux de ruissellement provenant de très petites aires de drainage. | Utilisation de barrière en paille / ballot de paille | high |
| #P040 | design | operational | guidance | Longueur recommandée du bassin de sortie | aquatic life | requirement | 2 - 4 multiplicateur du diamètre | la longueur du bassin est de 2 à 4 fois le diamètre du ponceau du passage des poissons | Conception de bassin de sortie de ponceau | high |
| #P041 | design | operational | guidance | Largeur recommandée du bassin de sortie | aquatic life | requirement | 2 - 3 multiplicateur du diamètre | la largeur du bassin est de 2 à 3 fois le diamètre du ponceau du passage des poissons | Conception de bassin de sortie de ponceau | high |
| #P042 | design | operational | guidance | Zone tampon - Foresterie et défrichage | aquatic life | requirement | 20 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Perturbation des terres (coupe de bois, sylviculture, routes, etc.) | high |
| #P043 | design | health | mandatory | Zone tampon - PPWSA Lac ou réservoir | drinking water | requirement | 150 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des zones protégées d’approvisionnement public en eau | Étang, lac ou réservoir de prise d’eau | high |
| #P044 | design | health | mandatory | Zone tampon - PPWSA Chenal principal | drinking water | requirement | 75 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des zones protégées d’approvisionnement public en eau | Chenal principal de rivière | high |
| #P045 | design | health | mandatory | Zone tampon - PPWSA Affluents principaux | drinking water | requirement | 50 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des zones protégées d’approvisionnement public en eau | Principaux affluents, lacs ou étangs dans PPWSA | high |
| #P046 | operational | health | mandatory | Zone tampon - PPWSA Ravitaillement | drinking water | requirement | 150 m | Zones tampons minimales pour les produits pétroliers dans les PPWSA | Ravitaillement en carburant | high |
| #P047 | operational | operational | guidance | Hauteur maximale des piles de terre végétale | other | requirement | 1 - 2 m | La terre végétale et les matières organiques doivent être entreposées dans des piles stables de faible hauteur afin de réduire les effets du compactage. | Entreposage de matières organiques/terre végétale | high |
| #P048 | operational | operational | guidance | Hauteur de coupe des arbres en zone inondée | aquatic life | requirement | 10 cm | Les arbres doivent être coupés à environ 10 cm au-dessus du sol et retirés de la zone à inonder. | Aménagements hydroélectriques (préparation du réservoir) | high |
| #P049 | design | operational | guidance | Zone tampon - Essouchement | aquatic life | requirement | 30 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Activité d'essouchement | high |
| #P050 | operational | health | guidance | Zone tampon - Dynamitage (Général) | aquatic life | requirement | 200 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Activité de dynamitage | high |
| #P051 | operational | health | guidance | Zone tampon - Carburant en vrac (> 2000 L) | aquatic life | requirement | 100 m | Entreposage, manutention ou utilisation de carburant en vrac | Quantité supérieure à 2 000 L | high |
| #P052 | design | operational | guidance | Hauteur de l'encoche de chicane (X) | aquatic life | requirement | >= 200 mm | Dimensions de la chicane pour le passage des poissons | Installation de chicanes dans les ponceaux | high |
| #P053 | design | operational | guidance | Hauteur du seuil de chicane (Y) | aquatic life | requirement | >= 300 mm | Hauteur du seuil du bas du ponceau/chicane au sommet du seuil | Installation de chicanes dans les ponceaux | high |
| #P054 | design | operational | guidance | Largeur d'encoche de chicane (Z) | aquatic life | requirement | >= 300 mm | Dimensions de la chicane pour le passage des poissons | Installation de chicanes dans les ponceaux | high |
| #P055 | design | operational | guidance | Diamètre des bûches de boue | other | requirement | 30 cm | Une bûche est placée immédiatement devant le barrage, du côté élevé, pour détourner l'eau du sentier. | Installation de bûches de boue sur les sentiers de porteurs | high |
| #P056 | chemical | health | guideline | Gamme de pH pour la truite brune | aquatic life | requirement | 5.0 - 9.5 pH | La truite brune se trouve normalement dans cette plage de pH. | Habitat de la truite brune | high |
| #P057 | physical | health | guideline | Taille du substrat de fraie - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 2.5 - 8 cm | Gros gravier de 2,5 à 8 cm de diamètre pour le nid de fraie. | Fraie du saumon atlantique | high |
| #P058 | physical | health | guideline | Profondeur de fraie - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 10 - 50 cm | Les nids de fraie consistent en plusieurs dépressions de 10 à 50 cm de profondeur. | Fraie du saumon atlantique | high |
| #P059 | physical | health | guideline | Température de croissance optimale - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 11 - 24 °C | Température appropriée pour une croissance instantanée optimale du tacon. | Stade tacon du saumon atlantique | high |
| #P060 | design | health | mandatory | Zone tampon - Autres plans d'eau (PPWSA) | drinking water | requirement | 30 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des zones protégées d’approvisionnement public en eau | Autres plans d'eau situés dans une PPWSA | high |
| #P061 | design | operational | guidance | Zone tampon - Rivières à saumon réglementées | aquatic life | requirement | 30 - 50 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Près des rivières à saumon réglementées | high |
| #P062 | operational | health | guidance | Zone tampon - Carburant (< 2 000 L) | aquatic life | requirement | 30 m | Entreposage ou manutention de produits pétroliers | Quantité inférieure à 2 000 L | high |
| #P063 | design | operational | guidance | Zone tampon de pente (Foresterie/Routes) | aquatic life | requirement | 20 + 1.5 x pente m | Calcul de la zone tampon pour les terrains en pente | Si la pente est > 30 % | high |
| #P064 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (50 kg) | aquatic life | requirement | 143 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 50 kg | high |
| #P065 | chemical | health | guideline | Saturation en oxygène - Embryons d'omble de fontaine | aquatic life | requirement | >= 50 % | La teneur en oxygène dissous de l’eau qui s’écoule par le nid ne doit pas tomber en dessous de ce seuil. | Développement de l'embryon d'omble de fontaine | high |
| #P066 | physical | health | guideline | Vitesse de l'eau - Alevins d'omble de fontaine | aquatic life | requirement | 0.5 - 4.3 cm/s | Les jeunes de l’année ont été associés à ces vitesses focales en hiver. | Alevins d'omble de fontaine | high |
| #P067 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (1 kg) | aquatic life | requirement | 10 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 1 kg | high |
| #P068 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (1 kg) | aquatic life | requirement | 20 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 1 kg | high |
| #P069 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (5 kg) | aquatic life | requirement | 15 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 5 kg | high |
| #P070 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (5 kg) | aquatic life | requirement | 45 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 5 kg | high |
| #P071 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (10 kg) | aquatic life | requirement | 20 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 10 kg | high |
| #P072 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (10 kg) | aquatic life | requirement | 65 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 10 kg | high |
| #P073 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (25 kg) | aquatic life | requirement | 35 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 25 kg | high |
| #P074 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat fraie (25 kg) | aquatic life | requirement | 100 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat de fraie; charge de 25 kg | high |
| #P075 | operational | health | guidance | Distance de sécurité dynamitage - Habitat général (50 kg) | aquatic life | requirement | 50 m | Distances minimales requises à partir d’un cours d’eau pour le dynamitage (charges confinées) | Habitat d'élevage/général; charge de 50 kg | high |
| #P076 | design | operational | guidance | Zone tampon - Camps | aquatic life | requirement | 30 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Camps de travail | high |
| #P077 | operational | health | guidance | Zone tampon - Entretien courant et ravitaillement | aquatic life | requirement | 30 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Entretien courant, lavage et ravitaillement de l’équipement | high |
| #P078 | operational | health | guidance | Zone tampon - Carburant (< 25 L) | aquatic life | requirement | 15 m | Zones tampons minimales recommandées pour les activités à proximité des cours d’eau | Carburant (< 25 L); entreposage/manutention/utilisation | high |
| #P079 | physical | health | guideline | Vitesse optimale de fraie - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 15 - 76 cm/s | Vitesse optimale du courant par-dessus le nid de fraie. | Fraie du saumon atlantique | high |
| #P080 | physical | health | guideline | Profondeur optimale de fraie - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 15 - 61 cm | Plages optimales de niveau d’eau pour un nid de fraie. | Fraie du saumon atlantique | high |
| #P081 | operational | operational | guidance | Délai avant charge principale - Dynamitage | aquatic life | requirement | 1 minute | La détonation de petites charges d’effarouchement se déclenche une minute avant la charge principale pour effrayer les poissons loin du site. | Activités de dynamitage | high |
| #P082 | physical | health | guideline | Recouvrement du nid de fraie - Saumon atlantique | aquatic life | requirement | 10 - 25 cm | Une fois les œufs pondus et fécondés, la femelle les recouvre de substrat. | Fraie du saumon atlantique | high |
| Req ID | Category | Name | Context | Confidence |
|---|---|---|---|---|
| #D001 | ouvrages exécutés dans les cours d'eau | Les ouvrages sont définis comme se faisant « dans les cours d’eau » lorsqu’ils sont effectués n’importe où en deçà de la ligne de crue. Cela comprend le travail hors du périmètre mouillé d’un cours d’eau pendant les périodes de faible débit. | high | |
| #D002 | Affouillement | Infiltration ou perte d’eau sous un ponceau ou une autre structure. | high | |
| #D003 | Alevin | Le saumon nouvellement éclos dont le sac vitellin est toujours en place. | high | |
| #D004 | Anadrome | Poissons qui migrent vers l’eau douce pour frayer, mais qui vivent toute leur vie adulte, ou une partie de celle-ci, en mer. | high | |
| #D005 | Atténuation | Mesures prises pendant les étapes de planification, d’élaboration, de construction ou d’exploitation pour alléger ou éliminer les effets néfastes possibles sur le poisson et son habitat. | high | |
| #D006 | Ballast | Pierre cassée, gravier, laitier ou matériau similaire utilisé pour remplir les encaissements en bois. | high | |
| #D007 | Banc | Section peu profonde d’un cours d’eau ou d’une rivière à courant rapide dont l’écoulement de surface est interrompu par du gravier, de la blocaille ou des rochers. Les bancs sont habituellement séparés par des fosses plus profondes. | high | |
| #D008 | Barrière en paille | Ballots de paille utilisés dans les fossés pour réduire la vitesse de l’eau, retenir les sédiments et prévenir l’érosion. | high | |
| #D009 | Bassin de décantation | Bassin construit pour recueillir les eaux de ruissellement des zones de travail perturbées et permettre le dépôt des sédiments avant leur rejet dans le milieu aquatique; souvent utilisé en série. | high | |
| #D010 | Batardeau | Structure temporaire imperméable utilisée pour détourner l’écoulement et isoler une zone dans un cours d’eau ou un plan d’eau afin de permettre la réalisation de travaux dans la zone sèche tout en maintenant l’écoulement en aval et les courants côtiers. La construction peut souvent être un mur fait d’une double rangée de sacs de sable avec du plastique entre les deux rangées. | high | |
| #D011 | Berge | Le terrain ascendant longeant un chenal de cours d’eau. | high | |
| #D012 | Berme filtrante | Barrage imperméable construit dans un fossé pour réduire la vitesse de l’eau, retenir les sédiments et prévenir l’érosion. | high | |
| #D013 | Berme | Monticule de terre qui peut être utilisé pour diriger ou détourner l’eau de surface. | high | |
| #D014 | Bilan hydrique | L’équilibre entre l’eau qui entre dans un bassin versant et l’eau qui en sort (c.-à-d. les précipitations moins toutes les pertes de transport de vapeur et de liquide à partir d’un bassin versant). | high | |
| #D015 | Canal de dérivation | Structure temporaire servant à détourner l’eau d’un cours d’eau pour effectuer des travaux en milieu sec tout en maintenant l’écoulement en aval. | high | |
| #D016 | Charge de fond | Les sédiments se déplaçant sur le lit du cours d’eau ou à proximité et entrant fréquemment en contact avec celui-ci. | high | |
| #D017 | Chicane | Barrière ou obstruction qui dévie, contrôle ou amortit l’écoulement de l’eau. Les chicanes de ponceaux sont des structures d’interférence du débit qui prennent habituellement la forme de déversoirs bas. | high | |
| #D018 | Collision | Se produit lorsqu’un poisson pris au piège est maintenu en contact avec le grillage de la prise d’eau sans qu’il soit capable de s’en échapper. | high | |
| #D019 | Eaux de ruissellement | Cette partie des précipitations qui apparaît dans les cours d’eau de surface. | high | |
| #D020 | Enrochement | Roche angulaire utilisée pour la stabilisation des berges et des talus. | high | |
| #D021 | Entraînement | Se produit lorsqu’un poisson est attiré dans une prise d’eau et ne peut s’en échapper. | high | |
| #D022 | Érosion | Processus d’effritement du sol et des roches causé par des moyens naturels (p. ex. eau, vent, glace) ou par des perturbations liées à la construction. | high | |
| #D023 | Essouchement | Enlèvement de la végétation, des souches, des débris, etc. d’un site d’aménagement. | high | |
| #D024 | Floculant | Additif chimique qui permet de rassembler les minuscules particules en suspension. | high | |
| #D025 | Fosse | Partie profonde, lente et tranquille d’un cours d’eau. | high | |
| #D026 | Gabion | Cage ou panier en métal rempli de roche servant à stabiliser les berges ou les pentes. | high | |
| #D027 | Géotextile | Tissu synthétique utilisé pour stabiliser les berges et les pentes; permet à l’eau de circuler, mais empêche l’érosion du sol sous-jacent. | high | |
| #D028 | Hydrologie | L’étude de l’eau telle qu’elle se présente sur, au-dessus et au-dessous de la surface terrestre sous forme de débit, d’eau, de vapeur, de précipitations, d’humidité du sol et d’eaux souterraines. | high | |
| #D029 | Imperméable | Toute matière qui ne permet pas le passage d’un fluide. | high | |
| #D030 | Laisse de crue ordinaire | Le niveau habituel ou moyen auquel s’élève un plan d’eau à son point culminant et auquel il reste pendant assez longtemps pour modifier les caractéristiques du sol. | high | |
| #D031 | Oxygène dissous | Concentration d’oxygène dissous dans l’eau, exprimée en mg/L ou en pourcentage de saturation, où la saturation est la quantité maximale d’oxygène qui peut théoriquement être dissoute dans l’eau à une altitude et à une température données. | high | |
| #D032 | Passage à gué | Point de franchissement peu profond et stable qui ne nécessite pas de modification du lit ou de la berge du cours d’eau, par exemple en le traversant à gué. Il s’agit habituellement d’une traversée ponctuelle (aller et retour). | high | |
| #D033 | Passages hivernaux (ponts de glace et remblais de neige) | Il s’agit de deux méthodes utilisées pour l’accès hivernal temporaire dans les régions éloignées. Les ponts de glace sont construits sur de grands cours d’eau ayant une profondeur et un débit d’écoulement suffisants pour empêcher le pont de glace d’entrer en contact avec le lit du cours d’eau et de restreindre le mouvement de l’eau sous la glace. Les remblais de neige sont des passages temporaires de cours d’eau construits en remplissant un chenal de neige propre et compactée, et sont habituellement utilisés pour traverser de plus petits cours d’eau. | high | |
| #D034 | Périmètre mouillé | Limite de la section transversale du chenal qui est en contact avec l’écoulement du cours d’eau. | high | |
| #D035 | Plaine inondable | Terre plate bordant un cours d’eau susceptible d’être inondée en période de crue. | high | |
| #D036 | Ponceau | Conduit en fibre de verre, en métal, en béton, en plastique ou en bois utilisé pour faire passer l’eau sous une route d’accès. Les ponceaux servent à donner un accès permanent ou temporaire par-dessus un cours d’eau. | high | |
| #D037 | Pont à portée libre temporaire | Structures de pont à petite échelle (p. ex. pont Bailey ou ponts à longerons en rondins) qui enjambent complètement le cours d’eau, ne modifient pas le lit ou la berge du cours d’eau et sont d’une largeur maximale d’une voie. La structure du pont (incluant les approches, culées, semelles et blindage) est construite entièrement au-dessus de la laisse de crue ordinaire. | high | |
| #D038 | Pourcentage de dépassement | Pourcentage de temps pendant lequel un débit particulier dans un cours d’eau est égal ou dépassé par rapport aux données sur la durée du débit. Par exemple, une valeur de dépassement de 90 % correspond à un débit égal ou dépassé à 90 % du temps. | high | |
| #D039 | Radier | Point le plus bas de la section transversale interne d’un canal artificiel ou naturel. | high | |
| #D040 | Régime d’écoulement | Variations saisonnières des caractéristiques hydrauliques des débits des cours d’eau. | high | |
| #D041 | Rémanents | Les résidus laissés au sol après l’abattage ou l’accumulation d’arbres à la suite d’une tempête, d’un incendie ou d’un traitement sylvicole. | high | |
| #D042 | Ressource halieutique | Stocks de poissons ou populations de poissons qui soutiennent des activités de pêche commerciale, récréative ou de subsistance au profit des Canadiens. | high | |
| #D043 | Revêtement du ponceau | Le renforcement d’un ponceau nécessaire en raison d’une défaillance de l’intégrité de la structure, souvent à la suite de corrosion ou de dommages physiques. | high | |
| #D044 | Salmonidé | Un poisson appartenant à la famille des salmonidés, qui comprend le saumon, les truites, les ombles, le corégone et l’ombre. | high | |
| #D045 | Scarifier | Briser et ameublir la surface du sol. | high | |
| #D046 | Sédimentation | Décantation et accumulation de matières à partir de la colonne d’eau jusqu’au lit du cours d’eau. Se produit lorsque l’énergie de l’eau courante est incapable de supporter la charge de sédiments en suspension. | high | |
| #D047 | Substance nocive | Toute substance qui, ajoutée à l’eau, altérerait ou contribuerait à altérer la qualité de celle-ci au point de nuire de façon directe ou indirecte au poisson ou à son habitat, ou à l’utilisation par l’homme du poisson. | high | |
| #D048 | Terrasse | Terrain en pente coupé en une succession de bancs afin de contrôler le ruissellement de surface, minimiser l’érosion du sol et encourager la revégétalisation. | high | |
| #D049 | Tissu filtrant | Tissu synthétique utilisé pour enlever les sédiments en suspension dans les eaux de ruissellement des zones de travail perturbées; également utilisé dans la construction de certaines structures de stabilisation des berges pour prévenir l’érosion. | high | |
| #D050 | Topographie | Terme général qui comprend les caractéristiques de la surface du sol comme les plaines, les collines et les montagnes, le degré de relief, l’inclinaison des pentes et d’autres caractéristiques physiographiques. | high | |
| #D051 | Vessie natatoire | Organe hydrostatique présent chez la plupart des poissons qui consiste en un sac empli de gaz reposant sur le dos du canal alimentaire. Aussi appelé vessie gazeuse ou natatoire du poisson. | high | |
| #D052 | Zone d’élevage | Bancs ou fosses peu profonds dans un cours d’eau qui fournissent aux jeunes poissons un abri et une nourriture adéquats. | high | |
| #D053 | Zone de fraie | Section du cours d’eau offrant la taille de gravier, la vitesse de l’eau et la profondeur de l’eau adéquates pour la fraie et le développement des œufs. | high | |
| #D054 | Zone riveraine | Zone adjacente aux cours d’eau, aux lacs et aux zones humides qui abritent un mélange unique de végétation résistante à l’eau allant des arbres et des arbustes aux plantes aquatiques et herbacées. | high | |
| #D055 | Zone sans essouchement | Zone où il n’y a pas d’essouchement (c.-à-d. enlèvement de la végétation, des souches, des débris, etc.) sur 30 m de chaque côté d’un cours d’eau. | high | |
| #D056 | Zone tampon | Bordure non perturbée de végétation (arbres, arbustes, herbe, etc.) le long d’un cours d’eau ou d’un étang qui isole et protège le milieu aquatique des activités de construction à proximité. | high | |
| #D057 | salmonidé | Le terme « salmonidé » désigne toute espèce de poisson de la famille des salmonidés. | high | |
| #D058 | populations anadromes | Les populations qui fraient en eau douce, mais qui se rendent à la mer pour se nourrir, sont appelées des populations anadromes. | high | |
| #D059 | truite tigrée | Le poisson résultant du croisement de l’omble de fontaine et de la truite brune est appelé « truite tigrée » | high | |
| #D060 | MPO | Pêches et Océans Canada | high | |
| #D061 | ECCC | Environnement et Changement climatique Canada | high | |
| #D062 | ZPM | zone de protection marine | high | |
| #D063 | PPWSA | zones protégées d’approvisionnement public en eau | high | |
| #D064 | PEHD | polyéthylène haute densité | high | |
| #D065 | barrages filtrants en tissu | barrières temporaires qui constituent un filtre efficace pour le ruissellement chargé de sédiments provenant des pentes et des surfaces perturbées. | high | |
| #D066 | clôtures anti-érosion | sont construites avec du tissu filtrant et des poteaux ou piquets, et sont habituellement installées en série à des intervalles adéquats le long des fossés de drainage dans les zones d’aménagement. | high | |
| #D067 | tapis temporaire | sert à stabiliser la surface des pentes abruptes et des fossés et à protéger le sol nouvellement ensemencé contre l’érosion. | high | |
| #D068 | rideaux à bulles d'air | consistent à créer une colonne d’eau remplie de bulles d’air entre le substrat et la surface, au moyen d’une canalisation pneumatique perforée à fort débit installé sur le substrat et qui remonte jusqu’à la surface | high | |
| #D069 | AN-FO | mélanges nitrate-fuel (explosifs à base de nitrate d’ammonium). | high | |
| #D070 | tapis anti-érosion | Autre nom donné au tapis de végétation servant à stabiliser la surface des pentes abruptes et des fossés et à protéger le sol nouvellement ensemencé contre l’érosion. | high | |
| #D071 | truite mouchetée | Nom local donné à l’omble de fontaine (Salvelinus fontinalis). | high | |
| #D072 | saumon arc-en-ciel | Nom donné aux populations de truites arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) anadromes. | high | |
| #D073 | fossés de crête | structures temporaires ou permanentes conçues pour intercepter et transporter des eaux de ruissellement propres loin des pentes érodables, ce qui réduit l’érosion potentielle de la surface et limite la quantité d’eaux de ruissellement devant être traitées. | high | |
| #D074 | bûches de boue | détournent l’eau et la boue hors de la trace faite par les roues des porteurs vers le plancher forestier. | high | |
| #D075 | rideau en suspension | barrière orientée verticalement par rapport à la surface de l’eau jusqu’au substrat afin de contenir les sédiments en suspension dans la zone de travail immédiate. | high | |
| #D076 | sentiers de porteurs | utilisés pour transporter le bois d’œuvre jusqu’au bord de la route. | high | |
| #D077 | collecteurs d’eaux pluviales | utilisés pour acheminer les eaux pluviales loin des terrains aménagés, des bâtiments et des ensembles résidentiels, etc. | high | |
| #D078 | ouvrages de franchissement temporaires | Les ouvrages de franchissement temporaires sont conçus pour un accès à court terme par-dessus un cours d’eau lorsqu’un passage existant n’est pas disponible ou pratique à utiliser. | high | |
| #D079 | tacon | stade juvénile du saumon atlantique. | high | |
| #D080 | ouananiche | Nom donné au saumon atlantique (Salmo salar). | high | |
| #D081 | décapage | Le décapage comprend l’enlèvement de la terre végétale et des morts-terrains avant la construction d’une route d’accès ou d’installations. | high | |
| #D082 | Portable Document Format | high | ||
| #D083 | Mo | Kilooctet | high |