No qualitative requirements.
No quantitative requirements.
| Req ID | Category | Name | Context | Confidence |
|---|---|---|---|---|
| #D001 | Cours d'eau de drainage | Système par lequel l'eau est drainée. Peut également être appelé fossé, canal, canal de drainage, etc. | high | |
| #D002 | Débroussaillage | Enlèvement de la végétation le long de la pente de la berge. Il ne doit pas perturber le sol ni enlever les racines des arbres ou des arbustes. La végétation ligneuse est coupée au ras du sol sans perturber le sol ni enlever les racines des arbres et des arbustes. | high | |
| #D003 | Détérioration, destruction ou perturbation de l'habitat du poisson — Interprétation de la politique | Toute modification temporaire ou permanente de l'habitat du poisson qui nuit directement ou indirectement à la capacité de l'habitat à soutenir un ou plusieurs processus vitaux du poisson. | high | |
| #D004 | Espèce aquatique en péril | Toute espèce aquatique inscrite à l'annexe 1 de la Loi sur les espèces en péril comme étant en voie de disparition, menacée ou disparue du pays. | high | |
| #D005 | Espèce aquatique envahissante | Espèces de poissons, d'invertébrés ou de plantes qui ont été introduites dans un nouvel environnement aquatique, en dehors de leur aire de répartition naturelle. | high | |
| #D006 | Ligne naturelle des hautes eaux | Niveau habituel ou moyen auquel s'élève un plan d'eau à son point culminant et auquel il reste pendant un temps suffisant pour modifier les caractéristiques du sol. Pour les eaux vives (par exemple, les rivières et les ruisseaux), cette ligne se rapporte au « chenal actif/niveau de débordement », qui est souvent le niveau de la période de retour du débit de crue de 2 ans. Pour les lacs, les milieux humides ou le milieu marin, elle se rapporte aux parties du lit et des berges qui sont fréquemment inondées, ce qui laisse une marque sur le sol. C'est où la végétation naturelle varie d'essentiellement aquatique à terrestre (sauf les espèces qui tolèrent l'eau). Pour les réservoirs, cette ligne se rapporte aux niveaux d'exploitation élevés normaux (niveau le plus haut d'exploitation d'un réservoir). | high | |
| #D007 | Nettoyage complet | Consiste à enlever les sédiments accumulés dans un cours d'eau de drainage, à les épandre sur les champs adjacents. Enlèvement de la végétation (y compris les racines) du fond et sur les 2 rives. Peut également comprendre l'enlèvement des arbres et des autres végétaux du haut d'une berge, le cas échéant. | high | |
| #D008 | Nettoyage du fond | Consiste à enlever les sédiments accumulés dans un cours d'eau de drainage, à épandre les déblais sur les champs adjacents et à enlever la végétation du fond du canal uniquement. | high | |
| #D009 | Nettoyage ponctuel | Nettoyage de zones isolées d'accumulation de sédiments ou de débris qui sont suffisamment importantes pour provoquer de l'érosion ou un blocage de l'écoulement ou des problèmes d'inondation. Un nettoyage ponctuel peut suffire à rétablir la circulation de l'eau, éliminant ainsi la nécessité de nettoyer l'ensemble cours d'eau de drainage (Remarque : les nettoyages ponctuels ne sont pas continus dans un cours d'eau de drainage). | high | |
| #D010 | Professionnel de l'environnement qualifié | Personne qui possède de l’expérience dans l’identification et l’analyse des risques pour le poisson et son habitat découlant de divers projets effectués dans l’eau ou près de l’eau, ainsi que dans la mise en œuvre de mesures de gestion visant à éviter et à atténuer ces risques. Ils sont titulaires d’un diplôme d’études postsecondaires en sciences biologiques, géophysiques ou environnementales et sont désignés comme des : spécialistes des sciences appliquées; biologistes des milieux aquatique; experts-conseils en environnement; biologistes des pêches; techniciens en pêches; géomorphologues fluviaux; experts-conseils en ressources naturelles. | high | |
| #D011 | Substance nocive | Toute substance qui, si elle était ajoutée à l'eau, altérerait ou contribuerait à altérer la qualité de celle-ci au point de la rendre nocive, ou susceptible de le devenir, pour le poisson ou son habitat, ou encore pour l'utilisation humaine du poisson qui y vit. Par exemple: le carburant, les lubrifiants, la peinture, les apprêts, la rouille, les solvants, les dégraissants, l'antigel, le béton non durci, la créosote, la mousse, l'eau chlorée, les herbicides, etc. | high | |
| #D012 | Zone riveraine | Zone située entre la ligne naturelle des hautes eaux d'un cours d'eau ou d'un plan d'eau et la terre ferme. La largeur de la zone riveraine peut être définie plus précisément par des réglementations ou des lignes directrices provinciales, territoriales ou municipales. | high | |
| #D013 | Zone touchée | Zone à l'intérieur de laquelle tous les impacts du projet proposé sont susceptibles de se produire soit directement (c'est-à-dire, l'empreinte du projet), soit indirectement (par exemple, en aval ou dans d'autres zones environnantes). | high | |
| #D014 | plan d'eau | Aux fins du présent code de pratique, les termes "plan d'eau" et "cours d'eau" désignent les cours d'eau de drainage. | high | |
| #D015 | cours d'eau | Aux fins du présent code de pratique, les termes "plan d'eau" et "cours d'eau" désignent les cours d'eau de drainage. | high | |
| #D016 | MPO | Pêches et Océans Canada | high | |
| #D017 | Portable Document Format | high | ||
| #D018 | Mo | mégaoctet | high |